Cours de liaison administrative et tactique.

Cours de liaison administrative et tactique.

Lt Claude Saint Léger.

If you can dream and not make dreams your master
If you can think and not make thought your aim.
You'll be a man... my son.


Le Rôle et les Fonctions de l'Officier d'Etat Major (en campagne)

par le Cdt B___ Petit Pierre

I
Rôle et Fonction de l'Etat Major.

Gde unité. Organisme tactique d'opération permanente tendant à l'emploi tactique des armes.

Rôle des services : subvenir aux besoins des troupes pour vivre et combattre.

troup Services ss-comdt : Intendance, Transport et Postes. Service de santé, Justice militaire.

Gde unité : Etat Major. directeurs des services.

Rôle d'un comdt de gde unité : Concevoir, préparer et conduire opérations de la gde unité ds le cadre de la mission assignée.

Il dispose d'un etat major.

L'etat Mjr est un groupement de personnel : off et h. de tr.


mis à la disposition immédiate du comdt pour l'assister ds sa tâche. (Touts ds la main du chef d'E.M. et celui-ci responsable : commandemt et coordination)

Etat Major prépare décisions du chef : opérations, gestion des effectifs, organisation des transmissions, ravitaillement et oper
rédaction des ordres destinés à actionner troupes et services. ou des directives ; suivre exécution des ordres.
E.M. agit au nom de chef, par ordre du chef.
Décision est le fait du commandement.
E.M. prépare décisions par renseignements études etc.

Rapport E.M. avec Troupes.
Connaissance exacte de situation possibilités besoins des Troupes. Contact de visu et rapports directs.

E.M. prépare les ordres, connaissance de la situation.

Officier d'Et M. amour et dévouement envers la troupe.

Un chef d'E.M. ; un ss-chef jusque Cdt.

Off. Et M. groupés en bureaux et 1 bur. du courrier.

Chef d'E. Maj. oriente et coordonne trav. des bureaux.

Ss-chef s'occupe particulièrement des détails intérieurs


Composition des bureaux (qui peuvent être divisés en sections) :

1er Bureau : Organisation des unités. Administration, effectifs. Discipline générale. Justice Militaire.

2eme B. Renseig. relat. : Etude de l'ennemi. Relation autorité civile. Contre espionage. Moral de la Troupe (- censure !)

3eme B. : préparation à l'exécution et exécution des opérat.

4eme B. : Satisfaction des besoins matériels de la troupe, Evacuation, Transports.

Et. Maj d'

Echelon armée
a) 1er grpe. Q.G.
Cdt armes.
Direction des Services.
Troupes appartenat au Q.G.
b) 2eme grpe. Direction des étapes et Maj. de la dir des étp. service -
Groupes app. en propre à la dir. /

3 Armée unité fondamentale stratégique.


dirige et coordonne action des plus. corps d'armée unités blindées, aéronautiq.

Echelon Corps d'armée.
en plus de ses formations organiques.
peut absorber 2 ou 3 divisions + elements de renforcements (plus gde mission tactique).

1er et 4eme bureau peuvent être fusionnés.
ss les ordres d'un off. sup. chef des 1er et 4eme B.
Provoque remplacement des effectifs.

2eme B. établir plan de recherche des rensts. de l'ennemi ; diffuser ses renseignements.
pas de spécialisation par section.

3eme B. corps d'armée. trav. de précision en vue échéance plus rapprochée.
Interventions plus fréquentes et plus immédiat.

Echelon division.
" unité Tactique.
première unité susceptible de conclure avec ses propres moyens atttq qu'il d'une certaine importance.
1er unité ds laquelle se combine l'emploi des différentes armes.
- Pas de chef de bureau. un officier en fait fonction 1er et 4eme bureau n'en font qu'un.
2eme et 3eme bureau ___


les opérations et les renseignements étant intimement liés.

Rapport de la gde unité :
- a) Rapport intérieur de l'E.M.
b) Rapport ds lequel st convoqués les représentants des gdes unités ; pour mettre chacun au courant situation générale. Hâter solutions. donner ordre pour fonctionnement d'ensemble ; officiers de liaison des unités plus petite

- Comptes rendus périodiques ou spéciaux.

Liaison par of. d'E.M.

Moyen d'être renseigné rapidement sur exécution certains ordres particulièrement importants.
se présentent au chef d'Et.M. puis vont sur terrain au retour doivent se présenter au même ch d'Et.M. et le tenir au courant du compte rendu qu'ils vont faire.
Si urgence rend impossible envoyer par écrit - copie du compte rendu qu'il va faire.


Les documents d'E.M.

Cdt Petit-Pierre.

Classes en
A) documents relatifs aux opérations
B) correspondance concernant service-courant.

A doc. relatifs aux opérations

a) Documents relatifs à documentation du Chef (Intérieur)
b) - notifiant aux subordin. décisions du Cdt et leur communiquant rensgts voulus.
c) - adressés à l'échelon sup. rendt-compte évenements et le renseignant sur situation et besoins unités ; demandant les moyens utiles.

Chaque bureau rédige la partie de ces documets entrant ds leurs q. responsabilités.
Svt questions sont à-cheval sur différents bureaux.
Esc : renforts de troupe 1er 3eme 4eme bureau.
- circulation
- mvmts de troupes
- organis. territ 1
- rensgts. arrière ennem. 2eme
- Transmission

a) Doc. intérieure.
E.M. en mesure fournir rensgts nécessaire aux décision du chef.
Moyens, emplacements, situation effectifs. degrés d'usure, etat moral, approvisionnements. Sit ennemi.


Plans en proj. et en c. d'exécution.
Rsgts doivent faire objet d'une centralisation : état, synthèse comparaison avec documentation antérieure : Tableaux graphiques croquis, cartes.

b) doc destined aux subordonnés A
Instructions et ordres et bulletin de rens.gts.
- Les instruct. st appelées directives qd elles viennent du Cdt en chef. (idées générales) échéances parfois lointaines.
Les instr. propr. dites : objet orientation autorités subordonnées sur int des commdt pour agir conformément à ses vues.
Périodes tou - lorsque, suivant échelon. s'adressent en principe aux chefs grdes unités. Personnels et secret.
Instructions générale et instr. particulières.
N° spécial, enregistrement.
- Ordres d'opération : instruct. précises but nettement déterminé prendre responsabilité qui incombent au chef, non les autres.
Ordres généraux ou particuliers.
préparatoir. (peut être téléphone).
- Ordres 1er partie reservée aux opérations. (3eme B.)
- 2eme - opérations des services (4eme B)
N° id.

c) docum pour autor. sup.
- Comptes rendus : Relations sommaires des faits aussitôt après évenements.
- Rapports : Relations détaillées
- Etats et situation : renseignements sur effectifs ressources et consommation.
- Demandes adressées à l'échelon sup du serv. intéressé pour le service ___


Correspondance du service - courant.

documents servant à régler questions journalières.

1° Correspondance.

1° Rédaction

Voir note "Les documents d'Etat Major, en temps de guerre"


Les grandes unités

par le capit. Mesmer

grde unité. groupement de gens appartenant à des armes différentes.

Organes de commandement Etat Major ; + des troupes + des services.

Types de Division.

Unité tactique fondamentale à échelon supérieur : Division

Division d'Infanterie
(2/3 des différentes armées actuelles)
Recon. 1 grpe sc. chass. { véhicules blindés / moto
Inf 3 régiments (9 bataillons)
Artill. 3 grps. de 105
1 - 155
F.T.A. 1 - DCA (Bofort 40 mm.)
Génie 1 Bat.
Transm. 1 C° Mixte
Transp 1 C°

Div Inf. motorisée
Rec. 1 Regt
Inf 3 - Motorisés
3 qps 105
1 - 155
1 - DCA
Génie 1 Bon Motorisé
Trans. 1 C° Motorisée
1 - Transport.


— Division Montagne —
Recon. 1 Regt
Inf. 3 —
Art. 3 grpes 75
1 — DCA
Génie 1 Batn Gén.
Transmis. 1 Cie Mixte
Transp. 1 — Transp.
1 — muletière.

— Division blindée
Recon. 1 Regt { Chars { 1/2 gros (30 t.)
1/2 moyens entre 15 et 30 t
1 — Chasseurs de chars. { 1/2 légers sous 15 t.
3 Bns Inf. portée
3 grpe 105 automoteurs
1 — DCA (Bofors)
1 Bon Génie de Div. blindée
1 Cie Mixte de transmiss.
1 — de transport
1 — d'essence

— Services identiques ou à peu près de ttes les divisions.
: Intendance (Groupe d'exploitation.
Santé (1 batn médical 4 cies (3 et 1)
Service de Réparations (Cie de réparations)

Canons anti chars | Mortiers | Art. canons
100 | 150 | 120 c. Div d'Infanterie = 15.000 hommes — 2.000 véhic. — 1.000 mtr
100 | 150 | 120 canons — mot = — — 2.500 — 110*
400 | 50 | 140 — blindée = 13.000 — 3.000 — * 2.000 mtr
100 | 200 | 100 — Montagne = 20.000 — 1.500 — et 4.000 mulets 2.000 —

* mitrailleuses contre avion.

— L'encombrement d'une division : par chemin de fer 60 trains de 500 t.
1 div. motorisée sur route 150 Km entre tête et queue.
Le Ravit. en combat d'1 div représente 20.000 tonnes par mois.


Usure extrêmement rapide de la Div au combat
tout de suite prévoir remplacement
Unité ds laquelle dure la bat. est le Corps d'Armée

Le Corps d'Armée.

Rassemblement ss un même chef de plusieurs div.
le cadre ds le quel on q peut faire entrer un certain nombre de divisions selon nécessités, qui évoluent perpétuellement.

Corps d'armée ont en plus de leurs divisions certains éléments organiques :
Régiments anti-char.
Groupe de DCA.
Bon Transmission
— pionniers
— Transport automobile.
Regt d'artillerie lourde.

Ce qui appartient en propre au E.d.A. repr en + des D.
représente 500 off. 25-000 hommes et 3.000 véh.
L'Et M. d'At.repris 150 off.
Et — de div en repr. 50

L'Armée et le Gte d'Armées

A peine une unité. Plutôt des E.M. qui se spécialisent ds les idées générales et st le qgt de plusieurs d A ou d Armées.
représente un Théâtre d'opérations.

La liaison des armes qui se faisaient à la D. se fait maintenant à des échelons bcp plus bas. Bat etc.


L'Etat Major (personnel et abréviations)
anglais de Division etc.
par Lt Tcherkoff

L'organisation de l'E. M. au service de la Troupe.
et non la troupe au service de l'E.M.
But aider au maximum Cdt de petites unités

Soucis du Cdt d'unité.

1° Instructions.
Opérations

2° Administrations
(au service du 1°)

EM de Division :
G.O.C. (General Officer Commanding
(général de divis. (Major General)
A.D.C. (Aide de Camp (officier d'ordonnance)
(Lt)

Ops. Inst. General Staff Branch.
— — Officers (G.S.O.).
(ordre)
1 GSO 1 ou G1 (Lt Colon.)
1 GSO 2 (Cdt).
(spécialiste de la rédaction des ordres d'opération)
x GSO 3 (Cpt)
2C Lt et Sub Lt
GSO 3 : 1 pour aviation, 1 p. matériel, 1 pour renseignements (I.O.)

Adm.
A/Q Branch.
Administration and Quarter Master Branch.
A A

Lt (C W) (Chemical Warfare)

Cpt (CyO) (Cypher Officer)

3 Lt (LO) (Liaison Officer) soit 1 Capitaine (SLO) (Senior Liaison Officer)
(Contrairement au système français : chaque officier est responsable et signe son courrier) le double du courrier va au GSO 1 (chef d'E.M.)


A.A. and Q.M.G. A / Q Branch.
Assistant Adjutant and Quarter Master General
(Liut Colon. Chef des A et Q Br.)
(Assistant est tjs un Liut Colonel)

ss ses ordres : 2 D.A. (Deputy Assistant (Commandant)
a) le DAA (Deputy Assist Adj : Personnel effectif perm.)
b) le DA QMG — — Quarter Master General (matériel)

ss les ordres de chacun : des S.C. (Staff Captain)
— des Lts et Sub Lts

En plus : le Cdt de Q.G. qui est un lieutenant :
Le Camp Commandant.

En plus :

Quelques états Maj Techniques :
a) RA
permettl'artillerie de la divis. division.
C.R.A. (Commander Royal Artillery) (Gal de brig)

ss ses ordres le spécialiste de rédaction des ordres à l'artillerie. consommation etc.
g { + 1 BM (Brigade Major) (commandant)
{ 2 ? IO Intelligence Officer (lieutenant)
{ Liaison
Adg = . SC (Staff Captain spécial à l'artillerie


b) RE génie Royal Engineers R.E.
Commandé par CRE.

c) RS Transmission Royal Signals
Commandé par un Lt Colnd. C R S.
Cpt 2 i/c.
1 Cpt. 1 Adjt.
et partir de Bat et au dessus : le Roy. Sign. R.S.
assure transmission.

d) R A S C Royal Army Service Corps. (train division.
Commandé par CRASC. Lt Colonel.
2 i/c. (Second in Command) Commandant
Adjt. —

e) R A M C Roy. Army Medical Corps.
Commandé par ADMS Colonel plein
(Assistant Director Medical Service)
(Pas d'officiers d'administration).

f) R E M E R. Electr. Mécan. Engineers.
Commandé par CREME. Lt Colonel Homme des 2/3 projets
2 i/c et 1 adj. to des 2 Cdts

: conseillers techniques du Cdt de la D. G.O.C.


Etat Maj. Corps d'armée
an d A Q .

Lt General (général du Corps d'arm.) et 2 ADS
General Staff. A and Q
B.G.S. (Brigad. G. S.) M.G.A. (général de divis.)
2. GSO 1 Lt Col. AA (Lt Col) A/QMG (
2 GSO 2 DA DA.
GSO 3 : Staff C : SC SC.
Chemical Warfare officer. DD ST Representative du RASC.
8 Lt de liaison. (deputy director. supply and transport)
Cypher officer DD OS. (Ordnance)
G I a DD MS (Santé)
b. CE (RE)

E.M. Brigade

Brigadier

G | A Q .
B.M. (G 2.) Brigade Maj. | 1 S.C.
I O Cap. Intell Off. | Capt RASC. (Ravitaillement munitions)
+ tr. { Cap. Brigade Signal Off. | Capt O (Transport.
EME (REME)
BOWO (Brig Ordnance Warrant Off)

Bat.
Lt Colonel
adjutant : Commandant : 2d i/c. (tactique)
Adjuctant (administration)
Lieutenant Q.M. Q M.
Lieutenant I.O. I O.


Les grandes unités britanniques.

par le Lt Alchercoff.

(9 unités françaises seront équipées pour le débarquement
les unes par les Angl. et les autres par Américains)

La division est l'unité de combat (rôle court)

Le corps d'armée est l'unité de bataille (prévoyance).
unité tactique. relève.

Les corps d'armée groupés en armée :
plans de grande envergure temps et espace.
unité stratégique.

La British Expeditionary Force ( B E F ).
un grd Qiart général G H Q .
ss ses ordres grpes corps d'armée. A G (army group)
ses armées groupées. A .
ss ses ord. corps d'armée A C .
— — division D

Nbrs groupes d'armée pas encore fixés.


Mais A G aura 3 armées . A
A — 3 corps d'armée AC
CA — 4 divisions D (pas du même type !)

La division . (env. 17.000 hommes, 800 off. 3.300 vehic)

4 types : Infantry Division . Inf. Div.
Armed — (blindée) Armd Div .
Mountain — Mtn —
Airborne . Arbrn —

Inf Div .
3 Inf Bde et les Div Tps (troupes non subroguées)

Arm Div .
1 Inf Bde + Div Tps .
1 Armd Bde

Mountain Div.
3 Inf Bde et les Div Tps .
(matériel différent de la Inf Div
: pack équipment. Mulets et

Airbrn Div .
2 parachute brigade : para Bdeg . .
1 airlanding brigade
+ les Divs Troops .
(troupes de l'armée de terre)


Troupes organiques de corps d'armée et d'armée

groupes organiques de corps d'armée
Basic corps Troops . { moitié anglais .
américain

Corps d'armée a ses Tps de réserve .
et moyens de transport (convois )
d'approvisionnement.

a) : un régiment anti tank ~ 48 canons { 24 de 6 pounds (anglais
{ 24 de 75 mm. Mark 10 américain

b) — — de DCA 54 canons Bofors (40 mm)

c) — Survey Regt (Svy Regt) groupe topographique et repérage par le son
composé de
RHQ (Rég. Head Quarter . > 7 Svy C P
(un Survey C P) |
_____________________________________
FS S Rq Svy (Survey)
Flashspotting Sound Ranging

Peuvent chacun se diviser en 3 sections qui peuvent être attribuées à une chacune à une division .
On a 3 clgjs cpà de 3 sections pour chaque dg
pouvant aider une division .

d) un dir O.P. (Observation Post) Sqn.
(des petits avions d'observation)
3 fins groupes de 4 avions + 4 avions haut le pied.

e) Reconnaissance corps . G R C . Mitrailleuses sur voiture .


e/ des services :
Troupes fixes (ne dépendent pas des n° des divisions)

1) R A S C (Roy. army. serv. - corps) (entreprise de transport)
2 cie de transport pour elements organique du C. A.
1 — — matériel de Pont
la colonne de ravitaillement de l'I C. { hommes et engins —
unité de Transport pour les blessés : MAC
(Motor Ambulance convoy)

R. E. 2) 1 Régiment de pionniers (Travail fait par l'infanterie sous la direction des pionniers)

3) Prévoté du corps d'tr : Provost Coy .
— commandée par A. P. M. (Assistant Prov. Marshal)
. circulation des routes faite par la Prévoté .

4) Postal Unit .

5) Salvage unit (récupération de matériel)

6) Driver Reinforcement Detachment. Rst

Troupes mobiles dépendent du n° des divisions . pénétration :

1) une compagnie de transport de char
: Tank Transporter Coy . (proportionnel au nombre de division d'infanterie

2) une infantry division trans p. Coy id pourtant ...

* 3) Field Cash Office par Corps d'armée .
+ 1 par chaque division du corps d'armée .


4) Field Dressing Station (service de santé).
1 par corps d'armée
+ 1 — division du corps d'armée.

5) Field Transfusion Unit (3 par C A)

6) Casualties Clearing Station
(centre de triage de blessés.)
(2 par C. A.)

7) Surgical Units (2 par C.A.)

Groupes organiques d'armée.
(Basic army corps)

Artillerie ; Aviation ; Chars.

(Grosse centralisation d'artillerie (AGRA).
(Army Group Royal Artillery)

A/ Noyau de l'Agra.

1 Regt d'artillerie heavy artillery (R A)
1 — — field — —
x — — medium — —

Le Regt heavy comprend :
8 canons court de 7,2 pouces (portée 16.000 ms)
(howitzer) (182)
8 canons de 155 long américain / 45 Kgs.
— 29.000 ms)


Le Regt Field 24 canons de 25 pocs (pounders) (89 mm)

Le Medium 7 pièces de 5" 5 (140 mm)

Dans une armée Il y a 1 Agra par C d'armée.
de l'armée.

Dans chaque Agra il y a un régiment Medium
par division dans le Corps d'armée

L'ensemble (administratif) est commandé pour l'armée
par un A & Q R. A. (gal de brigade)

et des ___

B Aviation : Tactical Air Forces (Tac R.)

Reconnaissance stratégique et tactique.
a) Escadrilles en appui direct. surtout tact.
b) — pas — — — strat.

a) organisées en composite groups.
b) bomber-command coastal command fighter-command

a) un composite group comprendra : 1 fighter squadron,
01 fighter bomber squadron, 1 photographic squadron, 1 Tac R squadron
Nbre d'avion variable décidé par aviation et G O C.

b) Bomber Grp.

Tac R.

Comp. Gr.
Fight Sqn. Fight Bomb Sq. Photo Tac.R Sq. | Bomber Grp. TAF
(Tactical Air
Force Fighting Group)


c Chars.

Army Tank Brigade
Nbre non fixé, mises à la disposition de l'armée par
la Réserve général

On ne se sert comme unité que de la Brigade.
Chars Churchill de 40 t. Canons de 6 Pounder ou 17 pounders.
Canons de 105 ou 95. Mitrailleuses Besa ou Mitr. Browning
Equipage 5 ou 6. Vitesse 16 miles à l'h. Rayon 100 miles (essence)
Brigade mise à la disposition du G O C de division.

Tk Bde

Sqn | Bn | Bn | Pont Bailey
Il 40

H.Q. Sqn | Sqn Sqn Sqn + 7 T.M. avec chars

Recce | Inter Com. Adm. | Sq. Sq. Sq. | Sq. Sq. (Peloton tps)
pt voit. | 3 sections 3 ch. | 3 ch. 3 ch.

15 chars

Ordnance : chargé de fournir Guns Wire Véhicules.
and general staffs. etc.

Ordnance remplace A A Q M G pour matériel
représenté dans chaque unité.

A l'Et. M. de la Div. 1 lieut. colonel : A D O S : Assistant
Director Ordnance Service.

Adjoint : D A D O S : Deputy Assistant (commandant)

Lt-colonel au Corps d'armée D D O S, et lieut.-colonel.
General à l'armée D O S.


Éléments qui composent
les divisions :

Infantry Division.
1 Regt de Reconnais. Recce.
3 Bde d'Infant. Infant. Brigade.
3 Regt d'artillerie de campagne. Field.
1 Anti tank Regt.
1 Light A A Regt. L A A
R.E. 3 Fd Cy
1 — Fd Pk Cy
R S 1 Coy
R A S C 3 Inf Bde Cy.
1 Div. Tps Cy
R A M C 3 Fd Amb.
2 — Dressing Station F D S
1 — Hyg Sect
R E M E 3 Inf Bde Wkshp (Brigade workshops)
1 Provost Coy
1 Divisional Postal Unit.

Armd Division
1 Armd Recce Reg.
1 — Bde
1 Inf. —
2 Field Art Reg.
1 Anti Tank —
1 Light Antiaircraft Regt. (self propelled)
R.E. 2 Fd Sqn
1 — Pk. Sqn.
R S 1 Signal Cy
R A S C 1 Armd Bde Cy
1 Inf Cy — Cy


1 Div. Bde Cy
RAMC 2 Field Amb.
1 — Dress. Station FDS
1 — Hyg Sect
REME 1 Armd Brigade Workshop
1 Inf Cy
1 Provost Coy
1 Div Post Unit


Operation order 1

F D L Forward defended Locality.
(point de résistance.
Z Heure h.
D Jour
div area Le Secteur de la division.

en France. Groupe = 3 batteries
Battery = 2 troops.
S P Self-propelled .

Div Ops Grp. (Le Div) Divisional. Operation ou Observation Group
One flt 651 Air O.P. Sqn. Une escadrille (flight) (4 avions)
du 651 ème Air Operation Squadron

36 Gen Tpt Coy General Transport Company. (groupe.

RAF Tac R. Tactical Air Force = Tac. R.
(aviation d'armée)

Bdys Boundaries (Limites). Ddy au singulier.
See trace A att. Voir calque A attaché

Intention Mission Intention

Method Allotment of Tps Répartition des Troupes.
bdes brigades.

Recce Reconnaissance

Outposts. Postes avancés


Composition de la Division d'Infanterie anglaise.

— Régiment de reconnaissance de la D. : R H Q (Régiment Head Quarter)

r HQ Sqn | Squadron. | Sqn | Sqn.

Scout Grps | Sqt Gr | Assalt Groups.
(sur roues ou engins chenillés) (elements of Inf)
elements de Rec.
Éléments de reconnaissance et éléments de combat.

Hq Squadron

1/ Anti tank troops. 2/ Signal troop. 3/ Mortar troop. 4/ Anti A. h. C. 5/ Administ Coy

1/ Anti tank troops. 12 canons de 6 pounders.
2/ Signal tr. 65 postes
3/ Mortar tr. 6 mortiers de 3 inches.
4/ A.A. 2 mitrailleuses de 20 mm, Oerlikon etc.

— 3 Brigades d'Infanterie
1 Brigade comporte 3 bataillons.
& + (le Bde support Groups.

— Brigade de support group. est le grpe d'accompagnement de la D
au lieu que chaque Bon qui détache ses engins
accompagnement à chaque Bon

— Bataillon — Bn

H Q Cy | Support Cy (d'accompagnement) | Cy (compagnie) | Cy | Cy | Cy

Sqn. Groups. | Administration Troops. | Mortar Troops. (6 mortiers de 3 inch) | Carrier section 13 chenillettes | A. Tank Platoon | Pioneers. (Pion)
Pion


Cy

1 Section (en france.) Platoon (en anglais) Pel.

1 grp. 1 grp. 1 grp. Section. Sect. Sect.

Dans chaque section (a) un poste de L. S. T. (18)

— Brigade Support group :
Le Brigade Support Group.

Heavy mortars | A.T. Cy | Medium Mach. Gun. Cy
(Mortiers de 105 mm.) | (16 mitr. de 20) | (12 mitr. Vickers)

— 3 Régiments d'Artillerie
en Fr: Régiment = 3 grpes = 1 grpe = 2 batterie de 4 pièces chacune.
en Ang — = 3 Battery (Bty) 1 Batt. = 2 Groups (Gr.)
= 24 pièces de 6 pounders. par regt.

— 1 A. Tank. Regiment.
4 batteregs. of each 3 Troops. { 2 troop of 6 pounder guns. (each 4)
1 troop 17 — —

2 troop. of each 4 : 6 pounder guns
1 — — 4 : 17 —

— 1 Light A.T. Regt
3 batterys. (bty) of each 3 tps. of each 6 guns
= 54 Boforts guns.


Suite de la D.I. britannique.
par Lt Alcherhof.

R.E. 3 Field Cy.
1 — park Cy.

R S 1 Cy. avec sections de S. 1 section par unité.
Entretien du matériel par le R S.

R A S C Pool de Transport. Composite Cy chargée des Transports.
Transporte vivres munition et matériel.

R.E.M.E. Chargé des réparations et de l'entretien.
Light A. Detachm. (attachés à unités.)
Divis. workshop. (atelier divisionnaire)
Réparations exécutées ds les 24 h, sinon remplacement pièce

R A M C Triage et évacuation.

La division blindée (Armoured Divis.)

de l'I. est portée.

Recce: Armoured Reconn. Regt : 4 sq. = 1 HQ sq + 3 Cy.

Les 3 Sq uniquement Cruiser Tanks.
1 sq = 5 pelotons de 3 chars

1 Bon Inf. id de div inf. mais bat. possède moyens transp.

1 Bon Bl. 3 Regt de chars + 1 motor bataillon.

Chaque Regt H Q sq. + 6 sq.
chars à grands rayons d'action Cromwell Centaur Cavaliir
2 mitrailleuses + 1 canon ou obusier


Le motor Battalion : élément d'I. propre à la Brig de chars
: fantassin ds petites camionnettes blindées. Collent au char ds
les attaques et marches d'approche.
HQ Cy — Support Cy anti chars et mitrailleurs. + 3 motor Cy

Art 2 Fd Reg .

La Airborne Division.

2 Bde parachute + 1 Air Land. Brigade.

Réparti en moyenne en 32 Terrain d'av.
Partie de l'armée de Terre.
Pas d'armement lourd. 75 en 4 morceaux.
Petits-chars-et et petites voit se déplaçant par planeur
L'organisation administrative (1/3 du personnel)
les avions les planeurs et parach. appartiennent à R A F.

Le Bde parachutée 2.000 parach. par Bde
Grpe de Transmission | Par. Bde
Par. Light Battery.
Par. Rg Eng.
Par. Sqm R E.
Par. Lt Gen. Btty.
+ 3 — Baton (600 h. par b.
— Fd ambulance

La Air Landing Bde transp. par plan. ou avions
Planeurs type Horta. Planeurs transp. une p. art. ou une can. tk
: 2 Air Landing Batt. (800 hommes)
1 — Bde Sign. Sect.

Les Divisional Air Tps : Light Tank Sq. 14 Slaby. / planeurs


Air Landing Light Regim Reg. Tps.

2 " " 1 Tank. Bat.

1 light anti-tank Bat. 28 Bofors ou 48 mils de 20

1 " " Royal Eng.

1 Independent Parach Coy. ... vie la forward occupied locality

q e y R A S C.

1 Air Landing Reconnaissance Regt (petite voiture)


Visite à Aldershot

du Dépôt du South Eastern Command

du R A O C (Ordnance)

- Conférence du Colonel [engl.] in Command.

Manque de la commission ___ ___ polidies politiques et en France avant 1939 : L'Angleterre perd sa position en Extrême-Orient en 1932 et non en 1942.

2- chargeurs par fusil en Angleterre en Juin 1940.

de Gaulle et son livre sur l'emploi des chars en 1934.

Transformation entre 1914/18 et maintenant : Souplesse manoeuvrière maximum avec dépôts et réparations très mobiles et très importants aussi près que possible de l'avant.


Les lignes de communication par un Colonel anglais

Les lignes de communications : les bases jusqu'au terrain d'armée army area.

C H Q contrôle les armées combattantes et C. L. of C. (Lines of Comm.)
H.Q. L. of C. (Le L. of C. ne commence ce qu'après un certain territoire)
HQ Base Area -> HQ L of C Area .

G H Q

HQ L of C . | Army | Army(s)

HQ Base area | HQ L of C Area .

Base sub area | Base sub area | L of C sub area | L of C subarea .

Army
area .

=== railway ================================
--- road -----------------------------------

Area a à sa tête a Brigadier ou Colonel avec E.M.
Subarea " " Mayor .

Dans chaque area ou subarea qu'un officier selon importance pour rôle de O, A and Q branch, qu'il soit le Commander de la subarea
1° Maintenir ordre et discipline . | ou simple capitaine d'une petite subarea,
2° Quartering and accomodation
Logement locations requisitions Magasins etc et comendation


3° Mouvements .
Contrôle : plus de 3 ou 4 camions ne peut demander autorisation et heure de départ sur route ainsi que moyenne et temps.
(les 250.000 hommes de la 8ème armée ont manoeuvré par une seule route.

4° Standing-camps . Donne les moyens de camper.

— Survey

(Le Town major est le représentant du Commander d'un subarea)

Controlled by

HQ Area or Sub-area .

Commander .
Staff
Services
Responsible for Local Administration
Discipline
Quartering and accommodation
Local Movement Road Rail Water .
Standing Camps .
Traffic Control
Protection and Security
Labour
Hygiene .
Local transport
Feeding of Local Troops .

Services consist of :
Survey Maps & staff
Chaplains A
Graves A
Medical A
Pay A
Provost A
Labour Q
Housings and Requisitions Q
Postal Q
Printing and Stationery Q
Supplies Transport Q
Movement and Transportation Q
Works (RE) Q
Ordnance Q
Pionne Q

Services Responsabilités

Sub area (subarea) comb. | to GHQ
All local administrative services . | les deux admis services


Le service de santé en campagne .

Armée française .
Chaque formation va chercher ses blessés .

Blessé : Poste de sec. du bat.
(Brancardage)
Dét. Triage : thérapeutique imm

| Post de sec. régiment .
= id .
fiches de l'art .

| Post de sec. division
ambulance
= transp. sanitaire de l'avant
on rend les blessés évacuables : traitement rapide chirurgie
Ravit. mat. d'av 200 personnes .

| Dépôt d'éclopé

| G A C H . Gp d'ambulance de Corps d'arm.
finit le triage assure traitement de catégorie de malade .

| H O E 1 Hôpital d'évacu (Jd. ET)
1ère formation de traitement de 1er sort

La plupart des blessés est traitée dans les H O E 1.
sauf les blessés qui (prévision de traitement) évacués sur HOEL (G. des tps)
et même : De là : évacuation sur la zone de l'arrière sur Gps Centres hospitaliers

Dans chaque régiment : 5 officiers 45 hommes au Q.G.
" " bat. : 2 — 23 " "
" " div. : 20 — 153 infirmiers .
détachement auto .

Armée amer. | (1 cellule chirurgicale divisionnaire)

B A S . Battalion Aid St.

| R A S . Regiment Aid St.

| Collecting Station | Clearing Station 2 Km des fr. 10 km des fr.

| Evacuation Hospital

| General Hospital Hospital de zone Int.

Pas d'auxiliaires dans les Services de Santé de Arm. Améric
Dans bat et regmt : 10 officiers 996 hommes .


Armée anglaise ..

Ds service de santé anglais en dehors du P.S. du Bat.
les unités ne dépendent pas des régiments mais du R.A.S.C. par route

R A P
f. seule unit appartenant au Bon lui-m.

| A D S
Advanced Dressing Station détaché de la Field Amb.

| A S C
Advanced Surgical Centre

| F D S .
Field Dressing Station

| C C G .
Casualties Clearing Station .

| Gen . Hospital

- RAP 1 par Brigade .
- Field Ambulance 2 par divis d'inf .
- ou Light field ambulance : par divis blindée .


Organisation of Military Intelligence .
I Branch .

I br. divided I a and I b .

I a find out anything about enemy : Information .
I b for prevent enemy to find anything about us : Security
I b work or Security

by the field security command of army
appointed for every command corps and division : FSO Corps Division
every ... FS 0. 12 men :
under him : Field Security section : 1 Sergeant Major 2 Serg .
4 Corp . and 4 L Cpls and 1 driver .

Our work is to visit unit and give lecture to prevent
pamphlets to remind people of the need of security .

Rough outline to speech (to warn) about security . for us
The enemy agent exist
ex. ittleandi gouvenement en gpd politique . au lieu de 1.000 pers .
Major Quisling : pacifiste . pression de la guerre sur lui .
1/ teinte individuel par personnalités éducation famille &dure relation
repèrent l'homme important, influencent

Le nom de Fifth Column come from Qg Mola (1936) Spa
nian civil war : I have 4-column advancing to Madrid
and the fifth is in Madrid .

Propaganda — Sabotage — Espionage .
: 3 weapons of the 5th C .
Propaganda : a) Frightens . Powerful friends , Dreadful enemy They
will do . (Lord Haw Haw and the torpidoed sphes)


divide the enemy . small stories .
Sabotage - damaging enemy's war material .
know every man who serve in a military organization .
Sentinal must ask for identify justification anybody .
Espionage .


Civil Affairs . (par colonel anglais des L. of C.)

- A.M.G.O.T. anciennement . Succès opérations militaires .
- But de Civil Affairs : assurer sécurité des troupes et main-
tien de l'ordre à l'arrière, et du ravitaillement .
- Quoiqu'il arrive problème d'administration (réorganisation
en France) .
- Contrôle effectif de la popul. civile
- Plein usage tiré des ressources locales, il est donné difficul-
té de shipping ds un grd débarquement .
: dégager la zone de comb de tout ce qui touche de près ou loin les civils : s'emparer de ressources .
- Kharkow et Kjeff : ou pas de Bât. : il ne restant rien
au dép. des Allemands .
- Catania : rôle des Bat. : Déblaiement pour passage troupes .
Montgomery etc . discipline, morts, .

Décharger le C-in-Chief de tt quest. concernant populatn
Ordre et discipline
Déchets
Mobiliser les ressources locales .
Laisser reprendre par les autorités locales la direction
dès que opérations le permettent .
Réorganisation des échanges, moyens de paiement etc .

Adminstr civile | Approvisionnement
Justice | Affaires économ. transp.
Pompiers | Main d'oeuvre .
Ref P. | Police et Sécurité .

- Question secteur très grave en France et solution difficile


L'artillerie a des armes puis réarmées .
Mais maintenant tous les gens susceptible d'aider poli
ce et administration été enlevés par les Allemands

Civil affairs est un service sur le même pied que
le Génie l'artillerie etc . Partie intégrante du E.M.
aux différents échelons .
a) 1 - Groupes d'officiers de C.A. appelés Basic Detach.
b) S H A E C . 1 officier représentant .
au Qg de d'armée, armée, corps etc

Le Basic detach . 4 officiers : 2 adaptables à toutes
tâches et 2 chargés de la police et la sécurité (FS ...)
existants conducteurs ajouter à cela Officiers Techniciens .

Basic detachment sous les ordres successifs des Cdt de zone jusqu'à
ce que l'armée elle-même ordonne au Basic d'avancer .

Army Group
D C C A O (Brig.)
Director (Col) . coordination des 3 services .
EXEC (Justice) <---------- LIAISON ----------> ADMN (STRAT) .

FINANCE
BANKING
CURRENCY
ADM. FINANCE

LEGAL
COURTS
COUNSELS

PUBLIC SAFETY
POLICE
CIV. DEF.

ECONOMICS)
SUPPLY
FOOD. PRODUCTION
r PROCESSING
MARKETING
RATONNING
PUBLIC. HEALTH
WELFARE
/ \
MEDICAL FOOD EMERGENCY
CLOTHING

TECH(NICC)
ENG. SERVICES
COMUNICATIO
MVT & TR .
ROAD and TRANSP .


Les C. A. s'occupent des pays à l'Ouest de l'Elbe + Norvège. (peut-être pas Grèce)

But civil affairs — a) servir l'armée par création de Pool de march. Requisitions.

b) Servir la population non pas comme organisation de Relief mais parce que aidant les civils, on sert l'armée

Organisation

S H A E F. : Supreme HEAD Q ALLIED Expeditionary Forces.

à SHAEF. : Gros Direction des quely branches. ____

— à army group :

Montgomery . près de lui D.C.C.A.O. -> voir page précéd.

à Army (org des civ off.) (82 off.)

S C A O

Finance . Esec. ADM TECH

Col . LEGAL SUPPLY T N . (transportation

S O 1 PUBLIC Resources E.N.C. Engineer

S O 2 SAFETY Relief Télégramm. .

S C A O Corps .

au Corps

Esec . Adm .

1 S O 1 1 S O 1 .

2 S O 2 2 S O 2

S O 3 S O 3


En dessous :

Exécution : Basic Detachment .

(C.A. DET.) (civil Aff Detachment)

anglais : pas de off. C A à Div .

américain C A à la Div .

B D . B B A S I C Detach .

CAD Detach . de Basic renforcé .

BD : 4 off / 2 officiers polyvalents .

2 police .

+ Techniciens . (voir le Pool detachment .

1 avec detachment le Basic Detach.

devient C A Detach.

Le Basic Detachment et le civil Detachment joint d'abord aux divisions, restent sur place tant qu'il ont du travail, même après départ de la division .

Pool Le groupe à l'armée se compose de 240 officiers de C.A. + 360 O.R. .. Les 240 officiers est ½ Améric. ½ anglais

Le O.R. est nationalité de l'armée .

240

120 (anglais) 120 (américains)

60 tech. 60 n.t. 60 techniciens 60 non technici.

donc 120 off. qui peuvent former 30 Basic .

Les groupes aux même sortent d un pool sous les ordres de Shaef .

C A ds les ports

C A de les lines of comm .


Duty du C A officers .

1° affichage des proclamations (Heure exacte - cas de urg) (pouvoirs trib. financière)

( C A de l'armée américaine : 5ème Branch du staff .

C A — — anglaise : Service sur même rang que R. E. )

C A devient passer la main aux autorités locales le + vite possible en territoire ami .


Supply in the Field .

par un major du R. A. S. C.

Main Task of R A S C .

— Supply food and other commodities troops to the Field .

— P. O. L. Petrol Oil Lubricant .

— Forage

— Hospitals Supply (food etc. no medical supply)

— Ammunitions (when handed to R A S C for ord. C.) (normally on railhead .)

o. q. Clothing Ammunition etc .

Units we shall met on the field from R A S C .

a) — Base supply depot, established near base port responsable for all who has landed .

& a Base area princip. 25.000 people during 30 days .

b) — Detail issued depot. It give to company etc instead of great unit .

c) — Field Butchery . arranged for issue of frozen and fresh meat .

d) — Field bakery .

Supply of P. O. L.

a) Bulk petroleum storage & &

Supplies of petrol in bulk .

b) Petrol depot

Deal in packed petrol only : Oil etc no

c) B.P.F. Base Petrol Fueling &.

Take the petrol in Bulk and give to units, wich put it from bulk to pack .


d) Bulk Petroleum transport & &

Large tanks. move petr. in Bulk .

System of supply .

in operation with sea passage .

Organisation first on the beaches : Beach maintenance area

— Supplies come from the main base (in this country) (Main base depot.)

— Organisation : Beach troop organisation in which main beach maintenance area with detail issue depot . (D. I. D) .

responsable of the supplies in the beach which takes out of the ships .

~ : all the troops landing have at least 1 day to eat.

D. I. D. & is called upon to issue only after that day .

It will issue for 14 men what to leave a day : Composite ration .

Rear maintenance area .

Has tender to send to the railhead stocks of food .

Ports are supposed to begin to work : Base port .

Port detachment responsable to bring from the port to the base supply depot .

all the main Task

A pack train has also kinds of supplies for one division coming not only from the R A S C but from O.S. canteen etc .

All goes to a park section for division .

One maintenance of 1 division for one day is 16 train Tom tracks . A train maintain 1 corps .

There may be for a corps number of railhead. then regulating station .


We will follow a train .

Park. Train arrived at an railhead .

g H. Q responsable .

The Rail head supply officer (is of the R A S C) . responsable from all what is coming .

— Troops near the railhead :

The fighting formation have first line transport .

A echelon : fighting depot : train - carriers .

B — : administrative depot : cook. lorries, domestic trang

second line transport :

Beach division has a certain number of RASC & which have to do the transport - maintenance .

— Troops far from the railhead .

Additional link : forward maintenance area .

In these R.A.S.C have maintenance depot and transport . responsablety of army corps or army .

— the field maintenance & has to break up the bulk . to do composite rations : Bulk breaking platoon .

: rations based for the particulars unit .

— the supply point : a) the first line vehicles can come back and collect what they need from the second line - or b) the second line unit have to bring to a distribution point .

Ammunition .

Taken from the railhead where it is delivered by O.S. — transport to the unit .

Petrol


Chaque regt d'Inf a un détachement médical . d'un certain d'hommes .

un détachement par bon

— Division medical service .

1 medical battalion attached to the division : called

a collecting company (emergency)

a clearing — (beginning of treatment)

— Army unit transportation for (250 beds per unit)

— the corps have the same unit than the division

— 1 Battalion C. M.

2 Collecting Cie

3 Clearing —

4 Evacuat. —


L'État de siège par Me Stefanini

Soumission d'une place ou région, de la population civile, à une discipline militaire .

Les pouvoirs de police passent à l'autorité militaire (théorie) .

L'autorité militaire peut prendre de plus un certain nombre de pouvoirs en conséquence .

Les civils deviennent passibles des Tribunaux militaires .

État de siège ne peut être voté que par les Chambres .

Il est encore en cours, bien qu'il n'y ait plus d'armée .

Principe au débarquement :

Le C. T. L. N. reconnaîtrait au détachement allié les pouvoirs qu'auraient normalement le Commandement militaire français au point de vue État de siège .

Mais ils seraient nécessairement limités . (sans cela citoyens français seraient jugés par officiers alliés) .


La législation sociale

Exposé de l'intervention de l'État dans les rapports entre employeurs et employés .

Historique . Révolution française : l'état n'intervient pas : code civil : seul article interdit engager sa vie entière .

Loi Le Chapelier 1871 : interdiction syndicats patronaux et ouvriers .

Puis : Intervention de l'état pour des causes humanitaires .

Loi 1874 assure protection efficace femme & enfant

crée Inspection du Travail .

1906 sur le repos hebdomadaire .

1911 Travail de nuit des femmes employées de l'industrie

1913 femmes en couche .

Puis Intervention de l'état basée sur questions économiques .

Influence des groupements professionnels et du parti socialiste

23 avril 1919 journée de 8 h .

1919 conventions collectives

1936 Accords Matignon .

Situation en 1939 . et convention de travail

Ministère du travail et syndicats .

Direction travail .

assurances sociales

mutualités .

Inspection du Travail


Chef de lieu de Région : Inspecteur divisionnaire

centre important . — départemental .

4 Livres codifiant le Travail + bcp de lois non codifiées .

Organisations syndicales . autorisées en 1884 .

Capacités d'acquérir depuis 1920

6.824 syndicats d'employeurs .

C.G.P.F. réunit un certain nombre de synd .

6.329 syndicats ouvriers

C.G.T créé en 1895 à Limoges .

Ville A . Ville B

syndic. metallo loc. synd local metallo .

— loc textile — loc text .

— loc employé — loc employé .

— Organisation horizontale .

L. U. D. groupe ts les syndicats locaux du département

ex : ts les syndicats de A et de B .

— Organisation verticale -

Fédération des métaux, fédération du textile etc .

— Au-dessus bureau Confédéral

assisté du congrès Confédéral .

qui réunit à la fois des représentants des UD .

et — des Fédérations .

Conf . C.F.T.C.

Syndicats professionnels .

— Le Contrat de Travail .

Le contrat d'apprentissage individuel remplacé peu à peu par le — collectif : 1925 Taxe d'apprentissage .


Bureaux de placement : a) privés payants

b) gratuits créés par syndicats prof.

c) organisation d'état et municipal.

Dans commune de + de 10.000 hab. office municipal de placement obligatoire .

au centre économique département : office départemental de placement

— Offices régionaux.

— L'office central de placement.

— Principe liberté d'embauchage

— Décret loi de 1939 stipule que ministre du Trav. peut prendre décret pour fixer règles d'embauchage ou de licenciement acturil

Préavis de 10 jours avant ___ embauchage ou ___

— Exécution du contrat de travail

Principe de la loi de 40 h.

Décret loi du 2 Sept 39. 60 h maximum par sem.

44 h au — de travail.

16 — — pour fem et enfts

Salaires. Décret du 10 Aout 1899 admet notion salaire vital entre Etat municipalités et concessionnaires et adjudicataires .

Loi 5 Février 32 sur règlement intérieur de l'usine atelier

amende ne peut être basée que sur discipline et hygiène

Convention collective : — contrat relatif aux conditions de travail conclu entre les représentants d'un syndic prof. d'employés et d'autre part les représentants d'un syndicat prof. d'employeurs (ou un seul employeur) .

Tte sorte de clauses de convention collective .

Loi de 36 prévoit Min. du Tr. doit préparer une réunion mixte pour négocier la convention collective.

Lorsque conv. collective est conclue des dispositions peuvent être rendues obligatoire pour ts les employeurs


et tous les employés de la région sur arrêté du minist du Tr.

Compléments et retenus sur salaire

Allocations familiales,

Congés payés .

Assurances sociale . (Loi 1930)

Principe triple versement : patron employé état. garantie contre maladie, (maternité), vieillesse, invalidité, décès.

Délégués d'atelier (Loi 24 Juin 1936). (plus de 10 salariés), délégués élus du personnel. réclamations relatives aux conditions du trav, à l'hygiène et au ___

Conflits du travail .

— individuels : ressort Tribunaux : conseils de Prud'homme

— collectifs : droit de grève :

d'abord interdiction par l'état

puis neutralité de l'état. en 1884 -

puis en 1938 — conciliation et arbitrage .

La législation de Vichy

— Action antisyndicale : de chaque famille professionnelle et à chaque échelon organisme corporatif appelé comité local, social de base, — comité social d'entreprise.

— Dissolution organe confédéral.

— Syndicat uni et obligatoire avec désignation des chefs.

Main d'œuvre pour l'Allemagne.

— jusqu'au 22 Juin 1942 propagande pour engag. volontaire

30 Mai 1942 discours sur concentration de Travail

période Trav. forcé loi du 4 Sept 42 : Tous les hommes agés


de 16 à 60 ans peut être assujetti à exécuter travaux que gouvemement juge utile. Vient d'être étendue le 1er Fevr 1944 aux femmes de 18 à 45 ans. sans enfants elles peuvent aller de tte la France. et avec enfants doivent sans pouvoir rentrer chez elle.

Loi du 16 Février 1943 loi Trav. obligatoire pour jeunes gens entre 1 Janv. 20 et 31 Déc 1923.

15 Juillet 43. préfets peuvent effectuer réquisitions de personnes pour assurer bes. troupes d'occupation 2 sexes de 16 à 60 ans.

Mesures / Abrogation de la charte du trav. prises par le gouv. / Rétablissement loi de 40 h, sauf recours du P. N. Alger. / Augmentation des salaires


La Défense Passive (D. P.) (Civil Defense)

Défense civile du Territoire (___) (D C T) unité mobile, qui rérequisitionne la D-P. au fur et à me. de l'avance

Le feu élément de combat très important.

Pour 1 homme qui combat : 6 hommes à l'arrière (Montgomery)

Anglais vont faire débarquer 1. cie de pompiers en même temps Tête de pont. (l'officier français adjoint) (F. S.) (fire service) passeront les premiers. La F. S responsable des zones de —

Quartiers abandonnés à l'incendie — route stratégique.

quartier où s'occupera le D.C.T — quartier et est responsable la F.S.

quartier que les militaires n'ont pas à s'occuper immédiatement


Police et Forces de maintien de l'ordre en Tr.

Région — Préfet régional

Intendant de police

1ère div. Sécurité | 2e div. Sûreté | 3e div. R. G. | 4e reg. G. M. R.

Police judic / SAP / Surveillance du territoire / Police économique

SAP = Section des activités politiques

RG = Renseignements généraux

GMR = Groupe mobile de réserve

District — Chef de district

Circonscription — Commissaire

Le P. Laval

Le secrétaire gal pour le maintien de l'ordre : Darnand.

Directeur — — la police — Parmentier

Régions

Tout fonctionnaire police sous intendant de police qu'il soit national ou régional

Intendant de police en + du persl administr. : 1 cabinet, 1 service courrier ___ budget comptabilité, 1 service régional du matériel.

Sécurité : assurer sécurité des agglomérations et voies publiques et maintien de l'ordre : c'est la police uniforme : sergts de ville . avec G. M de R. personnel le plus nombreuse.

Sûreté : autrefois police judiciaire ! recherche des criminels : 4 branches : a) police judiciaire proprement dite. b) S.A.P. : activités politiques, c) Surveillance d. terr : contr.


esp. ; 4 police économique lutte contre le marché noir (direction régional du contrôle économique lui donne ses instructions)

Dans chaque région 1 brigade régionale de sûreté.

— R.G. (Renseignements Généraux) :

Surveille personnes et groupts suspects et centralise les informations. les renseignements concernant Vie Natio— situation économique, opinion etc. Noyautage des grps polit.

— G. M. R. (Réserve) (57 grpes : 16 en Zone Nord, 41 au Sud)

Agents de police en tenue

Formation de police répartie sur le Territoire, mission maintien ou rétablissement de l'ordre. Réserve de personnel.

District

En principe district = dept

Dept du Nord divisé en district et sous district,

Lille est divisé en 8 districts et 6 sous-districts.

Chaque district sous autorité du préfet dirigé par Commissaire chef de district.

Circonscription

une ou plus. villes ou communes.

Communes

police étatisée ou non.

Commissaire chef de la police étatisée.

Si non étatisée police reste sous responsabilité du maire.


Effectifs

Police nationale effectif théorique 4.750

régionale. — réels, en circ 6.860

— — corps urbain 26.590

G M R. 10.440

Préfecture de Police de Paris 24.170

Gendarmerie

Police judiciaire maritime militaire : service ordinaire

Sur réquisition : maintien de l'ordre. — extra ordinaire

Rattachée directement au ch. du gal

Divisée en 26 circonscriptions : sièges de Région.

Les légions situées sur la même région sont réunies au centre de la Région.

En des sous Cie de gendarmerie correspond au dept

— commandée par chef d'escadron et ___

— comprend une section par arrondt cdée par capne

— ___ autant de brigade que en comporte de canton.

Gendarmer. environ 50.000 gendarmes

Garde

Ancienne garde républicaine mobile.

Rattachée au ch. du gal

Garde uniquement de zone Sud.

2 brigades de 3 régiments. (armement collectif)

environ 6.000 hommes.

+ ancienne garde républicaine de Paris


Forces armées gouvernementales.

premier régiment de France. à Blanc ds l'Indre.

Cadres triés . (2.740 h)

Gardes de communications

Corps de fonctionnaires : surveillance ouvrages d'art des trains et des gares.

Effectif environ 7.500 hommes.

Agents de surveillance.

Recruté pour lignes de communication et interm.

et-camps (3.500 h.)

La Milice.

Association

Chef P. Laval, Secrétaire Darnand.

Fédérations régionales et unions départementales.

Cohortes, Centaines Trentaines, Brigades, Mains.

! Francs gardes ! volontaires : service d'ordre de la Milice.

certains francs gardes sont encasernés et

Miliciens, miliciennes.

Gpe d'avt garde.

Depuis 1er Janv. en zone occupée aussi.

P.P.F.

S O Serv. d'ordre

Gardes francaises

Non compris milice et formations doriotistes.

144.270 hommes.


Le Ravitaillement par M. l'Intendant général. Pommeyrol.

Existant avt 1914.

a fonctionné en 14/18.

Prévu et organisé en 1938 pour la guerre.

Besoin de l'armée prévus par réserve de l'intendance places denrées non stockées à l'avance comme les fourrages, bétail

Collecte du bétail prévue pour besoin des armées.

Ministre de la guerre s'adressent au Minist de l'Agricultu pour pailles et fourrages - bétail

Echelon d'exécution

département : Int Mt Direct. départal du R. G.

: Commission d'achat et de Réquisition

Après la défaite cette organisation a été chargée d'acheter peu à peu la farine etc : Tout ce qui est acheté

Au début Agriculture et Ravitaillement : 2 ministères.

qu'on a fondu en un secrétariat .

Les responsables est à

l'échelon national — Ministre

régional — Préfet régional

départemental — départemental.

Les denrées sont collationnées par le commerce.

L'administration contrôle mais n'intervient que qd indispensable


Echelon national : Minist Agric. et Rav. Génér.

assisté de 1 conseil sup du ravit.

et 2 inspec générales — inspection générale de l'agriculture.

— — — du ravitaill. génér.

2 opérations : Collecte

Répartition.

Collecte : confiée à comités centraux : prévisions des ressources etc.

chaque comité central spécialisé (professionnel) par produit.

Comité des Pommes de terre et légumes secs.

Répartition : confiée aux services de l'administration centrale.

Organismes interprofessionnels s'occupent de questions de collecte et de répartition. Commissaire du gouvernement leur est attaché.

Tge contrôle du gouvernement sinon fonctionnaires

Les Organismes professionnels sont

l'O. N. I. C Office Nation. Interpr. des Céréales (voit aussi pain)

C N I V Comité — — Viandes (collect et Rep.)

C I L — — Laitier

B U NAB Bureau — des Aliments du Bétail.

Ttes opérations commerciales faites et financées par le commerce Cependant il y a des groupements Nationaux d'achat qui sont parfois chargés de financer les opérations.


Échelon régional Préfet rég. représenté par Intendant des Aff. Écon.

Production : Direction régionale de la Production Agricole.

Direction générale du R. G. : Questions de collecte et de Répartition.

Collecte délégués régionaux des comités centraux (ner à l'éch. Nat.)

Opérations faites par le commerce. Mais il peut être créé groupement National d'achat.

Répartition confiée par Préfet à délégués régionaux de Répartition correspondent à délégués des comités centraux s'occupant pour Répartition d'un produit

Organismes interprofessionnels. correspondent des O. Interpr

par ex. : Reg Inspection régional de l'O N I C.

du C N I V.

Échelon régional : peu important : boîte aux lettres entre Ministère et Dép.

Échelon départemental Préfet dép. avec 2 adjoints

Directeur départemental des services agricole : D S A

départ. du Rav. Génér. : D D R G

D.S.A. : technicien de l'agriculture avant guerre. chargé d'imposer des productions. Corporation paysanne contre lui. a avec lui un adjoint et qqs employés : pas de représentant à l'arrondissement ni nul part.

D.D.R.G. : Moyens puissants : 100 à 120 employés.

1s sous ordres à l'arrondissement : un chef de district principal du ravitaill. général. Et à l'échelon canton : chefs de district du


Ravitaillement Général .

Rôle du chef de district : 1° surveiller la commission d'achat.

2° Fournir au service du R G et det au serv. de l'étap. ___ renseignements sur la production du canton.

3° contrôle de ttes les opérations de collecte du canton.

4° — — — — de répartition du canton.

5° Renseigne directeur département du R. G. sur fonctionnement du R G de le canton.

6° Pratiquement répartit les impositions, procède

7° Procède à ttes les expériences de rdt de récolte.

8° Contrôle la circulation des denrées de le canton.

9° Est chargé de nombreuses enquêtes par dir dép du R G.

Rôle Commission d'achat compos. 1 président et des membres : 1/2 d'experts spécialistes, l'autre 1/2 agriculteurs. (une par chef de district) en principe chef lieu de canton.

a le monopole d'achat du bétail pailles et fourrages.

peut être chargé en cas de déficience du commerce d'autres achats

Pour la collecte sur plan départemental.

délégué départemental de collecte par produit des comités centraux.

Pour répartition

délégué départem. de répartition . un par prod.

Organismes professionnels .

Comité départemental des Céréales dépend de l'O N I C .

— — — de Répartition des farines dépend aussi de l'O N I C .

— — — du G. I. L .

Groupement départ d'achat et de répartition des Viandes : G A R V qui dépend du C N I V

— interprofessionnel de Répartition des produits indispens. à l'agric. : G I R P I A


Comité Centrale = Collecte

Délégués Région = Répartition.

Collecte { Ferme produits collectés vont chez un grossiste, puis à un Organisme stockeur

chez organisme stockeur produits sont bloqués et ne peuvent sortir qu'avec autorisation des agents de la répartition

Collecte { Ferme -> Grossiste -> Organisme stockeur

Répartition { Grossiste -> Grossiste -> Moulin -> détaillant -> boulangerie .

Prix .

Comité départem. de fixation des prix peut faire varier prix fixés par Gt ds des conditions très faibles.


Le Ravitaillement (suite) Intendant Pommeyrol

Échelon national : Autorités : Ministre

Collectes : Comités Centraux .

Réparton : Min. (serv.)

Organismes Interprofessionnels (Collecte et Répartition) : O N I C, C N I V, C C G I L, B U N A B

reg. al : Préf R. | Délégué rég. des C. C. | Délégué rég. de Répartit. dépend du P. | 1 deleg. de l'O. N. I. C, C N I V, G I L

dép. al : Préfet | Délégué départal des C. C. | Deleg dép. de Répart. dépend du P. | 1 comite des céréales, 1 gt des farines, G I L, G I R P I A, G A R N réprés le C N I V.

cantonal : Commission d'achat, fourrages bétail, 1 pdt agrim. qqs membres des experts, bouchers et fermier

x Comités centraux : formés des gros fonctionnaires - commerçants .

Détermination des besoins : Les Impositions .

: Besoins des Français + Réserve + prélèvement allemand. selon cartes

Pour tente de faire faire un projet de production se rapprochant du plan des besoins . et d'imposition

Système d'imposition : forfait imposé à ts les échelons national depart. etc jusqu'au paysan. Imposition nationale régionale etc

Normalement imposition faite par la corporation paysanne mais la corporation a refusé. Les D S A et P R G et qqs experts départ. au travail, le chef de district au stade cantonal.

et le présdt de la commission d'achat


Lait Imposition de x litres de lait à la vache décidé par le D S A et de O R G, on impose en beurre . Imposition annuelle. et remise au débarquement

Blé et Seigle pas d'imposition obligation remier tout (id 1941: tout est ramassé)

Vin id.

Viande commission d'achat se débrouillent sans imposition

Contrôle aux principes National, régional, local,

Pomme de terre imposition à l'ha., contrôle si réclamation, peine si il donne imposition freine ou rectifiée.

Oeuf et volailles. imposés mais échec complet

La Collecte .

par délégué départemental du Comité central qui a ___ agents-collecteurs munis d'une carte professivel de collecteurs.

Département divisé en zone de ramassage ds laquelle un ou plusieurs collecteurs auxquels sont affectés une ou plusieurs communes.

Contrôle des collecteurs qui sont souvent agents du marché noir. (carnets à carbone) contrôlés par le chef de district.

Circuits à jours et heures déterminées.

Collecteur totalise ts les soirs et ts les 15 jours sa collecte.

Étiquette sur les boissons récipients

Répartition des denrées .

Échelon national, région, département.

Ressources réparties selon les revenus départementales plus les revenus fixés à l'échelon national régional.

Distribution

Carte de tickets, + Vins, lait.

inscription chez commerçant permet recensement et fixation


des quantités à distribuer au détaillant et au grossiste par délégué de la répartition du produit.

Fixation des prix .

Taits par finances. contrôlés par Rav.

(En Angleterre le County Council dit au producteur vs planterez tel chose ds tel champs, labour à tel profondeur (au moment du labour etc). inspecteur vient au moment des engrais et donne ordre de mettre tel engrais) (les cultivateurs st classés bons, moyens, mauvais, si terres mal travaillées : ds les trois mois, le county council décide de vs exproprier).

Échelles de punitions très sévères, mais contrôle absolument insuffisant.

Contrôle mobile.

Gendarmes.

en tte chef de district.

Le Ravitaillement au débarquement .

Décision qd Eisenhower ___ la collecte et distribution seront sous les ordres du gouv. allié qui contrôlera les opér. de collecte et de distribution et prends la responsabilité du ravitaillement des Français

Officiers de liaison : rôle d'intermédiaire technique

Zone militaire nourrie par la 4e population française.

Plan détaillé prévu par Vichy au débarquement se trouvera de chaque commune.

Zone militaire : uniquement transport militaire.


Zone civile, probablement sans transport. Disposant avant prob. avec les alliés fournissant pendant 6 mois à zone militaire et civile ravit de la France. Question des transports ds la zone civile.

Plan allié à long terme (6 mois)

Plan de lequel ils ont estimé les possibilités pdt 6 mois et ils fourniront en rectifiant d'après les données. ensuite achats français

Plan allié à court terme (6 semaines)

42 jours de court terme qui permettront d'attendre le long terme.

En principe ration de secours momentanée.

Telle ville l'aura pdt 2 jours, et autres 42 jours, distribué qd la situation militaire le permettra.

On considère campagnes vivent sur elle même.

Ne sera distribués que ds gdes villes (minimum 10.000 hab)? ou zone qui auront souffert particulièrement.

Cette ration : biscuits 8 oz.

corned beef 4 oz.

1.370 calories { lait evaporé 2 oz.

légumes secs 2 oz

+ chocolate vitam. 1 oz pour enfts femmes enceintes ou allaitant

distribution : transport jusqu'à points déterminés : gares de ravitaillement des armées, centres de ravit. sur routes, dépôt spécial de l'armée ou des civils affaires.

De ces points là, ds rayon de 40 miles distr. sous direct et contrôle allié par autorités locales. (transport entre ces points et communes en principe fait par français sinon alliés).

Nécessité de collecte locale pour aller au delà des 1.370 cals

distribution par le maire par voie des détaillants, contre tickets, payante, le maire prend en charge les denrées pas payant


pour gens incapable de payer : réfugiés indigents.

On évitera les mvmts de population.

Cartes spéciales de la zone militaire.


La Réquisition

Loi du 11 Juillet 1938 l'organisation de l'armée net fr de guer

Réquisition. pouvoirs accordés à tous les ministres pour se procurer par voie d'autorité prestations de services et de biens, que leurs sont nécessaires pour pourvoir aux besoins

3 Juillet 1887 : loi sur la réquisition militaire

Pevent avoir lieu en cas de mobilisation partielle ou totale ou même après "lorsque les circonstances l'exigent"

Forme de la réquisition.

Cjs par écrit. elles mentionnent les espèces, la quantité des prestations imposées et leur durée si possible.

D'ailleurs : carnet à souche destiné à remplir les formules indispensable.

Par t. carnet de reçus à souche.

Ordres de réquisition et reçus délivrés en 2 exempl.

Un Tg de q. et commandant de troupe ou chef de détach. peut requérir sous sa responsabilité personnelle les besoins nécessaires à l'entretien des hommes et des chevaux placés sous ses ordres.

Bens de requis N ne porte pas le prix.

Réquisition de transport faire estimer valeur si plus de 8 jours.

Réquisition à donner au maire

Autorités ayant qualité pour ordonner les requis.

qd arm. corps d'arm. dir. préfet ayant mission spéciale plein droit qu'ils peuvent déléguer d'exercer ce droit.


à commandant de détachement.

Peut frapper tout : étrangers, biens d'administ d'État etc, sauf a) les chemins de fer, les voies navig., entrepôts de douane, et b) industriels déjà mobilisés.

Prestations pour les bes. des armées : ts nécessités par intérêt militaire

Ne sont pas considérés comme prestation disponibles vivres destinés à l'alimentation d'une famille et repres. 3 jours.

Grains etc. ds ét. ? industriel représentant marche de 8 jours

Fourrage chez cultivateur ne dépassant pas 8 jours de consom.

Logement et Cantonnement : Logement imposé en proportion des ressources de chaque particulier. Tandis que Cantonnement en proportion de usage des locaux.

Logement et table d'après plan à la mairie.

Cantonnement au dernier moment.

Exceptions : pour fournir le logement : gens exemptés :

— Établts déjà requis par l'autorité milit et affect. à utilization

2° détenteurs de devises publiques.

3° les ___ filles vivant seuls et communautés religieuses

4° les fonctionnaires militaires.

Les habitants ne st jamais délogés du lit où ils ont l'habitude de loger.

— Ne donnent pas lieu à indemnité passage de troupes 3 nuits par mois.

Logement et cantonnement des troupes rassemblées ds lieu de mobilisation.

Ds ce cas abandon du fumier

— Sinon fumier à l'État.

— Droits logement donne droit au feu et à la chandelle.

— Dégâts : responsabilité de l'état pour ts les dommages occasionnés par l'état

— tte troupe doit prévenir mairie avant d'évaluer cantonnement. Officiers de bien vivre reste après départ


les habitants ont 6 heures après départ de troupe pour prévenir officier de bien vivre.

Le pas d'officier de bien vivre 24 h. de délai pour réclamation. Réclamation doit être faite au maire ou juge de paix : verbale ou écrite. Le maire inscrit immédiatement réclamation sur son registre spécial, Il note l'heure de la réclamation. Constatation contradictoire. Officier de bien vivre accepte ou n'accepte pas. En cas de refus habitant s'adresse au juge de paix.

Exécution des réquisitions. Adressée tjs au maire ou à l'un des adjoints ou au th. de. Principe absolu.

Directement aux habitants si aucun membre de municipalité au siège de la commune.

Si requis. urgente et impossible notifier régul. Dans ce cas s'adresser soi poss. à un cons. municip. ou un habitant qu'il requiert.

Lorsque par suite mauv. voul. ou néglig. de maire prestations pas fournie ds délais prescrits

Cas d'extr. urgence pour soins à donner au malade. Livraison prestation en près de maire

Paiement réquisition Texte loi 11 Juillet 38

pas de benef. ou perte.

salaires fixés sur base normale fixée pour marchés état

objet : perte effective et non manque à gagner : valeur de nulle.

Règlement

Commission d'examen réquisition départementale fixe estimation

Receveur municipal sert et paie.

Pénalités. en cas d'abus de pouvoir. Et milit qui exerce requis. sans qualité pour le faire : emprisonnement de 1 à 5 ans.


Assistance aux populations civiles (1ere Urgence) par le Lieutenant Vencenne

= toutes mesures d'urg. en fav. populations

Intérêt militaire canalisation de la circulation des réfugiés. Nécessité militaire primera.

Sauvegarde de la souveraineté française

ou a) évacuation mssie : administration civile rapide.t

b) Tête de pont : liaison.

Utiliser tout organisme existant pour secours 1re nécessit

1) civil affairs

2) Liaison propre

Inspecteur départemental de l'hygiène.

Auprès mairie bureau Bienfaisance.

et — d'Assistance

Secours National. Toutes œuvres en relève

1 délégué par département

Croix Rouge

Assistantes sociales. Caisses de compensation

H B M.

Usines

Assistance publique (Secrétariat à l'Inter.)

Organisations de Jeunesse Bienfaisance (Chantiers ?)

Compagnons de France

Scouts

à base religieuse pour la jeunesse

J. A. C. J O C etc

Conférences de St Vincent de Paul ?


Couvents crèches etc.

Service social de la Résistance

Absorption possible de l'O. L. par les Civil Affair

ds ce cas intervention des Civil Affair

Service indépendance relative et brigade mobile de secours (base ville de 20.000 habitants) (gaz, brancards, incendie, etc vivres, vêtements, matériel de camp.

War office prévoit rations qui débarqueraient le 4e jr

Organisation des Transports (moyen)

Reçu : entrées et sorties pour approvisionnements

Prospection des stocks et puis rationnements puis distribution

Logement

Évacuation

Moral Centres d'accueil.

— — d'information enfants perdus etc.


L'administration régionale et locale de la France par le Ltt Laroque.

L'administration française a 2 bases :

Déconcentration : Mesures prises pour le compte de l'administration centrale.

Décentralisation : Groupements locaux autonomes qui ont vie et budget propres.

Région département arrondissement canton et commune.

Département et commune à la fois Déconcentration et Décentralisation.

Région arrondissement canton Déconcentration.

Certaines administration déja régionale mais sans unités semblables. Pas de régions administrative ordonnées par un administrateur unique.

18 régions administratives. 12 et 6.

(Paris) : Seine, Seine et Oise, Seine et Marne.

1 région comprend : 1 préfet régional, 1 directeur de cabinet et 1 préfet délégué (dép), un secrétaire général.

Services : uniquement du département.

Préfet représentant de tt les ministres. impulsion politique et renseignements au gouvernement.

Attributions économiques : intendant des affaires économiques : production agricoles industrielles travail équipement transport.


particulièrement le ravitaillement et le travail (salaires et main d'œuvre)

— Attributions policières : intendant de police. peut prononcer internements administratifs ; police du ravitaillement et des prix ; discipline des fonctionnaires (faculté de suspension), y compris des départements et communes.

Inspection du ravitaillement, des P. T. T., du Travail, de la santé et de l'assistance, de la famille, de la production industrielle.

Département à la fois = circonscription administrative

Préfet avec chef de cabinet, secrétaire général, bureaux avec divisions réparties en bureaux.

Innovation de Vichy : cadre propre avant / maintenant cadre unique pour toute la France ce qui permet mutation d'un département à un autre.

Préfet rôle politique.

— chef de ttes les administrations de l'état du dép. : nomme par ex : les facteurs, les instituteurs, passe contrat au nom de l'état, repres l'état en justice. pouvoirs propres dans le domaine de la Police. Contrôle (tutelle administrative des communes) avec pouvoir disciplinaire.

La plupart des ministère ont service direction de chaque départ. des directions de l'agriculture de la Santé etc etc.

Service financier : Trésorier payeur général.

— fiscal

Inspecteur de l'académie (Service instr. publ.)

La production industrielle est représentée seulement à la région.

Collectivité décentralisée préfet : chef des services départementaux : d'action ds le cadre des délibération du conseil général (1 cons. par canton) (2 sessions). Initiative des services départementaux


gestion des propriétés du C. G. — Budget dépenses et recettes. impôt. (Loi Treveneuc) — Commission départementale (remplace par sa continuité le C. G. (4 à 7 membres élus par le C. G.) et qui ne peuvent être ni députés ni maire du chef lieu) prépare réunions du C. G. : Tout ceci avant 1940.

— d'abord dépuis pouvoirs du C. G. Transférés au préfet assisté d'une commission administrative consultante.

— puis conseils gouvernementaux nommés par Vichy, mais dans un but de représentation des « personnalités locales ». gèrent le budget du départ. ayant pour but liaison avec la population.

Services départementaux comprennent :

Service de voirie

— de transports locaux (Chem. de f., autobus)

— d'assistance (essentiellement départemental)

dont assist. aux enfants, médical gratuit, vieillesse

charge supportée en partie par l'état.

— d'hygiène

Tous : Payés par département avec recettes souvent particulières même possibilité d'emprunt pour grds Travaux.

Arrondissement activité annexe du départ. ni personnalité ni budget propre.

S/préfet : collaborat. du préfet (politique) (renseignements) prépare décision du préfet à prendre ds arrondissement. Contact et contrôle des communes de son —

Canton pas d'aucune administration propre. ___ y a des agents administratifs


Commune Collectivité locale de l'État

— décentralisée qui domine nettement.

Même statut administratif pour ttes les Comm. sauf Paris Lyon et Mar. sauf qqs petits changements récents.

Les organes sont le Cons. Munic. et le Maire.

Cons. Municip élu au scrutin de liste pour 6 ans.

Nbre 10 à 36 conseillers municip.

3/4 des conseillers doivent résider — Fonctions gratuites.

4 sessions ordinaires t extr.

Maires et adj. élus pour durée du C. M.

adj. peuvent varier de 1 à 12.

adj. spécial pour commune séparée par un obstacle naturel.

peuvent remplacer maire pour état civil et police pris en dehors adj et C. M. prennent rang et d'après leur ordre de nomination, important en ce qui concerne suppléance.

Suppléance : le maire est suppléé de droit par le premier adjoint présent d'après l'ordre du tableau puis si pas d'adjoint par les C. M. d'après ordre du tableau

Délégation : le maire peut déléguer à n'importe quel adjoint, mais ne peut faire de délégation que si il n'y a pas d'adjoint.

Conseil Municip peut être dissout.

Maires, adjoint peuvent être révoqués.

Gt de Vichy a fait distinction entre :

— Communes rurales : — de 2.000 habts (régime antérieur maintenu, mais pas d'élections facilités les dissolution) délégations spéciales.

— Communes de + de 2.000 hab. (nom maire et C. M. nommés par gvt.) assistés et représentants au parlement exclus.

1 femme, 1 représentant famille nombr. et org. ouvriers.


Commune rurale : 1 secrétaire de mairie (secrétaires inter-communaux)

(Communes de + de 2.000 h. Le secrétaire de mairie ne fait que cela)

1 garde champêtre : police, liaison.

1 syndic de la corporation paysanne

Commune de + de 2.000 h.

Service beaucoup plus importants bureaux etc. :

Services obligatoires : État Civil, Recensement, Bureau d'hygiène, services de désinfection ds certains cas.

Services administratifs : et

— sociaux

— industriels et commerciaux.

a) Services administratifs : État Civil, Recensements, Voirie, Égouts, propriétés communales. Biens communaux. Police (et) Sapeurs pompiers.

b) Services sociaux : Bureau de Bienfaisance (indigents) (personnefication des pauvres de la commune), Bureau d'Assistance list des bénéficiaire de l'Assistance publique ; Hôpital communal Bureau d'hygiène (Com. de + de 5.000 hab) désinfection, vaccination hygiène urbaine. Caisses d'allocations familiales. Caisse des écoles. (aide matérielle aux enfants des écoles)

c) Services industriels et commerciaux : distribution d'eau, gaz, électricité, transports en commun ; une commune ne peut créer que : 1° un service rendant un service collectif communal touchant ts les habitants. 2° le service doit être créer qd il répond à une carence de l'industrie ou du commerce privé.


Le C. M. décide la création d'un S. M. Le maire est l'autorité d'exécution.

Le maire n'est pas seulement l'agent d'exécution du C. M.

Il a pouvoirs propres dont il ne doit pas compte au C. M.

Comme agent de l'État : État civil, Recensement, officier de police judiciaire, et peut procéder à arrestation.

Pour cela responsabilité devant préfecture.

donc. Pouvoir de règlement de police ; réquisition de personne réquisition de biens. par ex : pour incendie.

Il peut prendre ttes mesures nécessaires pour assurer sécurité, salubrité, police. Pouvoirs très étendus qui varient suivant circonstances.

Préfet peut prendre ttes mesures étant de la compétence du maire de commune ou la police est d'état. Très vastes pouvoirs

Budget communal voté par C. M. et soumis à Préfecture.

Dépenses couverts par centimes additionnels, Taxes de tous ordre. peut emprunter.

Distinction classique : Ordonnateur qui ordonne dép ou recette

Comptable. qui paie ou encaisse.

Pour commune ordonnateur est le maire

comptable : receveur municipal

(Pour préfecture ord. : préfet

comptable : Trésorier payeur)